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Marques déposées par la Société Anonyme (SA) SOCIETE NOUVELLE ROBERT DURAND
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(Marque figurative)
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

(Marque figurative)
SOCIETE NOUVELLE ROBERT DURAND (S.A.)

Numéro de dépôt :
97709613
Date de dépôt :
15/12/1997
Lieu de dépôt :
MARSEILLE (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
15/12/2007

Présentation de la marque (Marque figurative)

Déposée le 15 décembre 1997 par la Société Anonyme (SA) SOCIETE NOUVELLE ROBERT DURAND auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (MARSEILLE (CENTRE I.N.P.I.)), cette marque figurative a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1998-04 du 23 janvier 1998.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) SOCIETE NOUVELLE ROBERT DURAND domicilié(e) QUARTIER CONFRERIE, BP37, 13370 MALLEMORT - France et immatriculée sous le numéro RCS 345 023 279 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, SOCIETE NOUVELLE ROBERT DURAND - France.

La marque a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 97709613.

C'est une marque figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque est expirée depuis le 15 décembre 2007.

SOCIETE NOUVELLE ROBERT DURAND a également déposé les autres marques suivantes : POM'BIO , FESTINADES , LA CABRETTE , POM'ALIANZA , Solanum , Pom'2000 , FESTINETTES , Agriculture Raisonnée


SOCIETE NOUVELLE ROBERT DURAND (S.A.) - QUARTIER CONFRERIE, BP37, 13370 MALLEMORT - France - SIREN 345023279


SOCIETE NOUVELLE ROBERT DURAND - France


Inscription le 28 octobre 2002 - Transmission totale de propriété n°358153 - Publication au BOPI 2002-10-28

Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1998-22

Publication - Publication le 23 janv. 1998 au BOPI 1998-04

Produits agricoles, horticoles, forestiers, graines, ni prepares ni transformes ; animaux vivants ; fruits et legumes frais ; semences, plantes et fleursnaturelles ; alliments pour les animaux, malt.